Selon la loi informatique et libertés du 6/01/78, modifiée en 2004 vous bénéficiez d’un droit d’accès aux informations vous concernant auprès de :
SRMB – 81, Route de la Mairie – 74500 BERNEX
E-mail : remontes.mecaniques@mairie-bernex.net
Directeur de Publication : Monsieur le Maire de Bernex, Monsieur le Président de la SRMB

Conception, Graphisme :
Conception graphique, Réalisation technique et Hébergement
E-Liberty – 108 Avenue du Lac Léman – BP 30143 – 73290 LA MOTTE SERVOLEX
http : // www.eliberty.fr

Droit d’accès au site de vente en ligne de forfaits de Bernex :
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est formellement interdite.
Les graphismes, photographies, vidéos et ressources multimédias ne peuvent être reproduits sans accord préalable.
Le site de vente en ligne de forfaits de Bernex autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve que :
- Les pages du site de vente en ligne de forfaits de Bernex ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.
- La source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.
Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des information à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

1 – Responsabilité de l’éditeur
Malgré tous les soins apportés à la mise en œuvre du présent site https://www.bernexstation.fr et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.

Les liens hypertextes mis en place sur le présent site web ou sur tout autre site web appartenant aux Remontées Mécaniques de Bernex, en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Société des Remontées Mécaniques de Bernex.

2 – Données personnelles, Confidentialité et Cookies
Voir notre page Données Personnelles et cookies

3 – Propriété Intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site y compris les textes, photographies, dessins, images, séquences sonores est la propriété de la Société des Remontées Mécaniques de Bernex ou de tiers payant autorisé par la Société des Remontées Mécaniques de Bernex à les utiliser et relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction, représentation ou distribution sans autorisation constitue une contrefaçon au sens de l’article L.335-2 et suivants Code
de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction, utilisation, imitation, représentation partiell ou intégrale du site https://www.bernexstation.fr/ , des bases de données utilisées par le site, que ce soit sous forme papier ou électronique est interdite sans l’accord express de la Société des Remontées Mécaniques de Bernex.

Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes de celles énumérées ci-dessus pourra faire l’objet de poursuites judiciaires, en France comme à l’étranger.